Conseil Municipal du 27 avril 1973




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W187 Page 061Séance du 27 Avril 1973 - Registre 21W187 Page 061 - Délibération
21W187 Page 063Institut médico-pédagogique - Rémunération de la secrétaire économe - Registre 21W187 Page 063 - Délibération
21W187 Page 064Adhésion de la commune au syndicat intercommunal pour la réalisation de gestion de centres de pédagogie et réadaptation dans les régions de Chelles et Lagny/Marne - Registre 21W187 Page 064 - Délibération
21W187 Page 065Règlement d'un sinistre - Acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W187 Page 065 - Délibération
21W187 Page 066Ouverture de crédits - Registre 21W187 Page 066 - Délibération
21W187 Page 067"Garantie communal pour remboursement d'un emprunt à contracter par la société pour l'accession en coopérative de construction ""le Mont clos"" - Registre 21W187 Page 067" - Délibération
21W187 Page 068Garantie communal pour remboursement d'un emprunt à contracter par l'office municipal d'H.L.M. - Registre 21W187 Page 068 - Délibération
21W187 Page 070Installation d'une conduite d'alimentation en eau du groupe scolaire Bickart - Registre 21W187 Page 070 - Délibération
21W187 Page 071remplacement d'une conduite vétuste d'alimentation en eau, rue Jacques Schlosser - Registre 21W187 Page 071 - Délibération
21W187 Page 072Acquisition des terrains pour le 2eme groupe scolaire A Bickart - adhésion à expropriation - Registre 21W187 Page 072 - Délibération
21W187 Page 073Aménagement du chemin de Chantereine et de la rue René Levasseur - Approbation du dossier de travaux - Registre 21W187 Page 073 - Délibération
21W187 Page 074Piscine - Attribution d'indemnités d'horaire de nuit - Registre 21W187 Page 074 - Délibération
21W187 Page 075Subvention à une association de parents d'élèves - Registre 21W187 Page 075 - Délibération
21W187 Page 076Classement dans la voierie communale de la voie de desserte du centre commercial, rue Gambetta-Dénomination - Registre 21W187 Page 076 - Délibération
21W187 Page 077Alignement de l'avenue des Sciences - Registre 21W187 Page 077 - Délibération
21W187 Page 078Signalisation sur la R.N. 34 - Registre 21W187 Page 078 - Délibération
21W187 Page 079Fermeture de classe - Avis du conseil municipal - Registre 21W187 Page 079 - Délibération
21W187 Page 080Extension de la zone d'aménagement différée du secteur d'étude F3 de la vallée de la Marne sur les territoires de communes de Vairés /Marne et Chelles - Avis du conseil municipal - Registre 21W187 Page 080 - Délibération
21W187 Page 081Instance devant le tribunal Administratif - Autorisation à défendre - Registre 21W187 Page 081 - Délibération
21W187 Page 082Désignation d'un délégué du conseil municipal à la commission de révision des listes électorales pour la chambre d'agriculture - Registre 21W187 Page 082 - Délibération
21W187 Page 083Rénovation urbaine - Déclassement partiel de la rue Gambetta - Registre 21W187 Page 083 - Délibération
21W187 Page 084Approbation du cahier des charges relatif à la rénovation du chauffage central dans les locaux du C.E.S. Weczerka rue Eterlet - Registre 21W187 Page 084 - Délibération
21W187 Page 085communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui à été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W187 Page 085 - Délibération
21W187 Page 086Communications diverses - Registre 21W187 Page 086 - Délibération
21W187 Page 087Questions diverses - Registre 21W187 Page 087 - Délibération